Responsabilité civile

Chirurgiens

Responsabilité Civile Professionnelle : garantir votre défense et celle de vos intérêts en cas de mise en cause par un patient et prendre en charge l’indemnisation des dommages liés à votre activité médico-chirurgicale.

Détail du contrat

Un contrat sur-mesure qui prend en compte votre statut, votre spécialité chirurgicale, votre nombre d’années d’exercice.

GARANTIES, PLAFONDS, FRANCHISES

 

Responsabilité civile professionnelle 

Tous dommages confondus (corporels, matériels et immatériels) : 8.000.000 € par sinistre et 15.000.000 € par an

Sans franchise

 

Responsabilité civile exploitation

Sans franchise

Tous dommages confondus (corporels, matériels et immatériels)

  • 8.000.000 € par an
  • Dont :
  • Dommages corporels : 8.000.000 € par sinistre
  • Faute inexcusable : 3.000.000 € par an
  • Dommages matériels et immatériels : 3.000.000 € par an
  • – Dont :
    • Dommages au matériel professionnel confié : 50.000 € par sinistre
    • Vol commis par les préposés : 10.000 € par sinistre et 20.000 € par an
    • Responsabilité Civile dépositaire : 10.000 € par sinistre et 20.000 € par an
    • Pollution soudaine et accidentelle : 1.000.000 € par an
    • Occupation temporaire des locaux : 1.000.000 € par an

 

Défense pénale, administrative/ordinale, recours

Défense Recours : 50.000 €

Sans franchise

 

Frais de déplacement

Frais de déplacement : 300 € par déplacement dans la limite de 600 € par an

Sans franchise

Atouts

  • Un contrat sans franchise quel que soit le dommage !
  • Des réductions pour les premières installations et les statuts libéraux mixtes.
  • Un contrat qui protège aussi votre remplaçant et sans surcoût.
  • Un accompagnement conçu pour défendre vos intérêts juridiques, financiers et votre réputation.

À noter

  • Un soutien et des conseils juridiques même en dehors de toute réclamation formalisée.
  • Vos dossiers défendus par un réseau d’experts spécialisés en responsabilité civile médicale : médecins conseils et experts, juristes et avocats.
  • Les frais de défense sont inclus dans les montants de garantie des Responsabilités civiles professionnelle et exploitation et ne viennent pas en addition de ceux-ci.

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